CQFD EQUIPEMENT CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Présentation de la marque CQFD EQUIPEMENT
Déposée le 28 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CQFD EQUIPEMENT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES domicilié(e) ZA Le Genéteau CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQFD EQUIPEMENT est expirée depuis le 28 décembre 2017.
CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CLE , EDUTIL , PROGRESSIO , OFFICIA , LA LETTRE DES COLLECTIVITES , CAMIF COLLECTIVITES , MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION , PASSPRO MEDICO-SOCIAL , CSOFT , Manutan Collectivités
CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZA Le Genéteau CHAURAY - France - SIREN 402673560
NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Inscription le 22 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672536 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22
Machines, à savoir : machines à relier, distributeurs de rubans adhésifs, machines à ajuster, machines à cacheter, machines à couler les caractères de l'imprimerie, machines coupeuses, machines à envelopper, machines à trier le courrier et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; compresseurs (machines) ; perceuses à main électriques ; tours (machines-outils).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, caméra-vidéo, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine.
Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; leurs parties.
Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre.
Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement, mobilier de bureau, mobilier scolaire, tables, tableaux, chaises, tabourets, bancs, présentoirs, étagères, sièges ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie, présentoirs ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; verrerie, à savoir : articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; plats et vaisselle en métaux non précieux ; objets d'art en verre ; porcelaine, à savoir : articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine ; faïence, à savoir : articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en faïence ; ustensiles de cuisine non métalliques ; ustensiles de cuisson non électriques ; beurriers, vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits ; moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, bouteilles, carafes, gaufriers, woks, poêles à frire, poêlons, dessous-de-plat, céramiques, chopes à bière, plaques, marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices ; cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, râpes, shakers, passoires ; verres ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, fûts de déchets, baignoires pour nourrissons, éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; blaireaux à barbe, brosses de toilette ; brosses à ongles ; gants de ménage, gants à polir, seaux, ustensiles ménagers non métalliques, brosses pour la vaisselle ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; pinces à linge, tire-bottes, embauchoirs (formes) pour chaussures, chausse-pieds ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; planches à repasser, tables à repasser ; housses pour planches à repasser ; balais à franges, épousseteurs, plumeaux, balais, serpillières ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique, porcelaines, bols, plats en verre, vases de nuit, arrosoirs ; appareils d'arrosage ; pièges à insectes ; pièges à souris ; instruments d'arrosage, pots à fleurs ; bobèches non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux ; poignées de portes en porcelaine, cuves non métalliques.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; armes d'escrime ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de produits et services : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
Construction ; réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.