Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES-ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES-ENTREPRISES domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2093455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2093455) - France.
La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF COLLECTIVITES-ENTREPRISES (Société anonyme) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2093455) - France - SIREN 402673560
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2093455) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093455 - Publication au BOPI 1997-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Inscription le 5 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°240420 - Publication au BOPI 1997-06-05
Inscription le 5 juin 1997 - Changement de dénomination n°240418 - Publication au BOPI 1997-06-05
Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63608 - Publication au BOPI 1992-06-03
Services relatifs à la promotion de logiciels éducatifs, notamment production, édition, distribution, location de films, livres, documents et autres moyens de promotion;organisation de concours.Etude de projets, expertises, essais et location de matériel informatique, d'ordinateurs et de logiciels; organisation d'expositions, de conférences, de colloques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLE"
