CAMIF CATALOGUES (Société Anonyme Coopérative à Capital et Personnel Variables)
Numéro de dépôt :
98713752
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008
Présentation de la marque LIBRE A VOUS
Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUESCoopérative à Capital et Personnel Variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LIBRE A VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUESCoopérative à Capital et Personnel Variables domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque LIBRE A VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF CATALOGUES (Société Anonyme Coopérative à Capital et Personnel Variables) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 402673206
NONY & ASSOCIES - France
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Livres, catalogues, brochures, manuels, imprimés, journaux, prospectus et revues. Meubles, pièces d'ameublement, canapés, divans, sofas, chaises (sièges), chaises longues, sièges, sièges métalliques, tabourets, fauteuils, bancs (meubles), armoires, buffets, commodes, bahuts (non métalliques), dessertes, vaisseliers, coffres (non métalliques), coffres à jouets, meubles de bureau, tréteaux (mobilier), tables, étagères et rayons de bibliothèques, paravents (meubles), porte-parapluies, porte-revues, lits, bois de lit, matelas, sommiers de lits, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, traversins, glaces (miroirs), appliques murales décoratives (non en matières textiles), cadres (encadrements).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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