CAMIF CATALOGUES, (Société Anonyme Coopérative de Consommation à Capital Variable)
Numéro de dépôt :
92441294
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2012
Présentation de la marque PERF' ALIMENT COMPLET
Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERF' ALIMENT COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES domicilié(e) , Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2224389) - 75008 - France.
La marque PERF' ALIMENT COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF CATALOGUES, (Société Anonyme Coopérative de Consommation à Capital Variable) - , Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2224389) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2002 n°2224389 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164923 - Publication au BOPI 1993-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346926 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Produits vétérinaires et de soins pour animaux domestiques.Aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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