LE PLUS ECONOMIQUE DE LA SELECTION CAMIF CATALOGUES (société anonyme
Présentation de la marque LE PLUS ECONOMIQUE DE LA SELECTION
Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLUS ECONOMIQUE DE LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES domicilié(e) coopérative à capital et personnel variables), Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque LE PLUS ECONOMIQUE DE LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLUS ECONOMIQUE DE LA SELECTION est expirée depuis le 20 décembre 2011.
CAMIF CATALOGUES a également déposé les autres marques suivantes : LE PRIX VERITE , LA MAISON DU VOYAGEUR , REMUE MEDIA , PERF' ALIMENT COMPLET , VIV'AMIS , ELLE EST TELLE , EN DROITE LIGNE , PERF
CAMIF CATALOGUES (société anonyme - coopérative à capital et personnel variables), Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 402673206
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508971 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) (à l'exception des laques isolantes) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; eau de Javel ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, cire à parquet ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits cosmétiques notamment crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage à savoir fards, rouge à lèvres, mascara, poudres pour le maquillage ; produits de démaquillage ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; produits cosmétiques pour le soin des cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; lotions capillaires ; parfums ; huiles de toilette ; cire à épiler ; dentifrices ; savons désinfectants et désodorisants ; cirage pour les chaussures ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; eaux de senteur ; pots-pourris odorants ; pierres ponce. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances et aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; rubans adhésifs pour la médecine, sparadraps ; coton à usage médical ; baumes à usage médical ; colliers anti-parasitaires pour animaux. Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris et tonnelles de jardin métalliques ; clôtures et palissades métalliques ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; cabines de bain métalliques ; piquets métalliques de tente ; portails et clôtures métalliques ; rideaux et stores d'extérieur métalliques ; coffres métalliques ; caillebotis métalliques ; chaînes, cloches et clochettes métalliques ; corbeilles, boîtes aux lettres et échelles métalliques ; garnitures de meubles et de lits métalliques ; statues et statuettes en métaux communs ; cheminées métalliques ; manches à balais métalliques ; verrous ; distributeurs fixes métalliques de serviettes. Machines-outils, fraiseuses, scies à chaînes ; machines à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, essoreuses, machines typographiques, machines à vapeur, machines à imprimer ; broyeurs et fouets (machines) ; robots (machines) ; batteurs électriques ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux et fouets électriques ; hache-viande ; mixeurs ; presse-fruits électriques ; monte-charge ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les œufs ; aspirateurs de poussière ; machines à coudre ; tondeuses à gazon électriques ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments d'affûtage ; couteaux, cuillères et fourchettes ; couperets ; ciseaux ; cisailles ; coupoirs ; marteaux ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; bêches ; faux ; haches ; fourches ; sarcloirs ; râteaux ; tondeuses à gazon manuelles ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; piolets à glace ; trousses de manucures. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment logiciels périphériques d'ordinateur ; extincteurs ; appareils électriques de nettoyage ; lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes, loupes ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques ; bandes vidéo, caméras vidéo, cassettes vidéo, appareils cinématographiques, compacts disques, compas, diapositives, appareils photographiques, étuis pour appareils photographiques ; magnétoscopes, machines de traitement de texte, lentilles de contact, lecteurs de cassette, piles électriques, fers à repasser électriques, répondeurs téléphoniques, télévisions. Appareils d'éclairage à savoir : abat-jour, ampoules électriques, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampions ; appareils de chauffage à savoir, radiateurs électriques, chauffe-plats, chauffe-lits, cheminées d'appartement, couvertures chauffantes non à usage médical ; appareils et installation de cuisson à savoir : casseroles, micro-ondes, éviers, fours, rôtissoires, ustensiles de cuisson électriques ; appareils de réfrigération à savoir : congélateurs, réfrigérateurs ; appareils de séchage à savoir : sèche-cheveux, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs ; appareils de ventilation à savoir : hottes d'aération, appareils de climatisation ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires à savoir : baignoires, cabines de douche, robinets, lavabos, éviers ; cafetières électriques. Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) , articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres. Instruments de musique à cordes, à vent, numériques ; tambours ; boes à musique. Linge de table en papier ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons ; encre ; encriers ; plumes ; gommes ; sous-main ; cartes à jouer, trousses d'écoliers et à dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture ; pinceaux ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ; papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) , dossiers (papeterie) ; blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs ; produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, manuels, périodiques, prospectus publications, brochures, revues, livres, livrets, répertoires, papier à lettres, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles (papeterie) , calendriers, affiches, auto-collants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures, photographies, photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers, plans, maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; jeux de cartes ; papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Tuyaux d'arrosage ; manchons et raccords de tuyaux ; pellicules en matière plastique de production autres que pour l'emballage ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; bandes isolantes ; gants isolants ; papier isolant ; peintures isolantes ; tissus isolants ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; cordes en caoutchouc. Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à dos, sacs d'alpinisme ; sacs de sport ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie) , portefeuilles, trousses à bijoux (vides) (maroquinerie) ; porte-cartes de crédit ; porte-monnaie ; cartables ; laisses ; coffres de voyage, lanières de cuir. Matériaux de construction non métalliques ; clôtures et palissades en bois ; dalles et pavés en béton ou en bois ; stores et jalousies d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; abris de jardins non métalliques ; cabines de bain en bois ; serres et tonnelles non métalliques ; objets d'art de décoration extérieure en pierre, en béton ou en marbre ; volets non métalliques ; piscines et bassins (constructions non métalliques) . Meubles ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables de cuisine, à dessin et de toilette ; lits ; matelas ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; présentoirs ; tabourets ; cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; porte-manteaux (non métalliques) , patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) , paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; bouilloires non électriques ; casseroles à pression non électriques ; couvercles de plats ; ustensiles de cuisson non électriques ; poêles à frire ; poubelles ; ramasse-miettes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; chiffons de nettoyage ; paille de fer ; objets d'art, figurines et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; coupes à fruits ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; verres à boire ; bidons (gourdes) ; blaireaux ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosses à dents ; broyeurs ménagers non électriques ; brûle-parfums ; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; planches à laver ; planches à pain ; planches à repasser ; pots ; pulvérisateurs de parfum. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles d'emballage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , sacs et sachets d'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bain, vêtements de sport, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants (habillement) , imperméable, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons de vêtements, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; agrafes pour vêtements ; aiguilles à tricoter ; lacets de chaussures. Tapis, tapis antiglissants, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Jeux de société, jeux de dames, damiers, jeux de dés, jeux d'échec, jeux de l'oie ; jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, marionnettes, poupées, jeux de quilles ; ballons, balles, boules ; modèles réduits de véhicules, avions, bateaux ; balançoires ; cerfs-volants ; chevaux à bascules (jouets) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; articles de sport de glisse, skis, surfs, surfs des neiges, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping-pong, volants de badminton ; gants de base-ball, de boxe, d'escrime, de golf ; patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey ; appareils pour exercices corporels ; appareils de gymnastique et de sport ; articles de jeux pour piscines ; tables de tennis de table ; décorations pour arbres de Noël.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].