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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES cooperative de consommation à capital variable
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VERT AZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERT AZUR
CAMIF CATALOGUES Société anonyme cooperative de consommation à capital variable

Numéro de dépôt :
94529695
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014

Présentation de la marque VERT AZUR

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES cooperative de consommation à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES cooperative de consommation à capital variable domicilié(e) Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2269021) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2269021) - 75008 - France.

La marque VERT AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERT AZUR est expirée depuis le 20 juillet 2014.


CAMIF CATALOGUES Société anonyme cooperative de consommation à capital variable - Trévins de Chauray,79000 NIORT (dossier no 2269021) - 79000 - France - SIREN 402673206


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2269021) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269021 - Publication au BOPI 2004-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327232 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327233 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 17 septembre 2001 - Concession de licence n°330997 - Publication au BOPI 2001-09-17

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Brochures, catalogues, livres, formulaires, manuels, prospectus, publications, et revues.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; peignes, éponges et brosses; matériel de nettoyage; verreries, porcelaines et faïences.Vêtements à savoir articles pour le bain, bas, chaussettes, blouses, chandails, chemises, chemisettes, combinaisons, lingerie de corps, vestes, costumes, manteaux, imperméables, jupes, robes, pantalons, peignoirs, pyjamas, écharpes, gants, bretelles, ceintures, cravates; chaussures à savoir chaussures de sport, bottes, espadrilles, sandales; chapellerie et bonneterie à savoir bérets, bonnets, casquettes, chapeaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.