Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R RECTILIGNE
CAMIF CATALOGUES société anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
1521920
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009
R RECTILIGNE de CAMIF CATALOGUES coopérative à capital et personnel variables

Présentation de la marque R RECTILIGNE

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R RECTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUES coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2140794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2140794) - France.

La marque R RECTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R RECTILIGNE est expirée depuis le 31 mars 2009.

CAMIF CATALOGUES coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : FORFAIT SANS SOUCIS


CAMIF CATALOGUES société anonyme coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2140794) - France - SIREN 402673206


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2140794) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2140794 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273569 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 26 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172713 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 24 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°273568 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63231 - Publication au BOPI 1992-05-21

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