Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CAMI-GMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMI-GMC domicilié(e) RN 8 LA TOURTELLE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2210107) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 006 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice MOULINAS, CAMI-GMC S.A domicilié(e) (dossier no 2210107) - France.
La marque SOLCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CAMI-GMC - RN 8 LA TOURTELLE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2210107) - France - SIREN 602006199
Monsieur Brice MOULINAS, CAMI-GMC S.A - (dossier no 2210107) - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2210107 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 12 mars 2002 - Changement de dénomination n°342541 - Publication au BOPI 2002-03-12
Peintures et toutes matières colorantes, teintures, apprêts, couleurs pour le bâtiment, couleurs fines, vernis et accessoires, mastic.Matérieux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Produits servant à recouvrir les planchers
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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