Déposée le 6 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CAMI GMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMI GMC domicilié(e) RN8, LA Torutelle, BP 545,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 006 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMI GMC domicilié(e) RN8, La Tourtelle, BP 545,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
La marque GEMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMI GMC SA - RN8, LA Torutelle, BP 545,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 602006199
CAMI GMC - RN8, La Tourtelle, BP 545,13400 AUBAGNE - 13400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Peintures.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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