Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOM
S.A. CAMI-GMC

Numéro de dépôt :
98731902
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque FOM

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMI-GMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMI-GMC domicilié(e) RN 8 LA TOURTELLE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 006 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice MOULINAS CAMI-GMC S.A. - France.

La marque FOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOM est expirée depuis le 30 avril 2008.

CAMI-GMC a également déposé les autres marques suivantes : LEADERSOL , LEADERFIX , TIVOLI , FACAD'IMPER , ISOLFONDS , REVI TEX , REVI Plast , LEADERSATIN , GEMMAT , REXOVINYL


S.A. CAMI-GMC - RN 8 LA TOURTELLE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 602006199


Monsieur Brice MOULINAS CAMI-GMC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Peintures et vernis Matières isolantes Matériaux de construction non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.