Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM
CAMETZ janine le Grignan

Numéro de dépôt :
3174626
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
16/07/2012
DREAM de CAMETZ janine  le Grignan

Présentation de la marque DREAM

Déposée le 16 juillet 2002 par CAMETZ janine le Grignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « DREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est CAMETZ janine le Grignan domicilié(e) 217 Avenue Emile Hugues,06140 Vence - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMETZ janine le Grignan domicilié(e) 217 Avenue Emile Hugues,06140 Vence - 06140 - France.

La marque DREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM est expirée depuis le 16 juillet 2012.


CAMETZ janine le Grignan - 217 Avenue Emile Hugues,06140 Vence - 06140 - France


CAMETZ janine le Grignan - 217 Avenue Emile Hugues,06140 Vence - 06140 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389038 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vêtements de bains ; maillots de bains ; short ; tee-shirt ; haut [vêtement] ; paréo ; chouchou ; bandana ; bob ; chapeaux ; chaussures ; vestes ; pantalon. Serviettes en matières textiles ; drap de bains. Sacs à mains ; sacs à provision.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.