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Marques déposées par Cameron Angus Charles MACSWEEN
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BRYLLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRYLLANTE
Cameron Angus Charles MACSWEEN

Numéro de dépôt :
1496382
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque BRYLLANTE

Déposée le 20 février 1987 par Cameron Angus Charles MACSWEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRYLLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cameron Angus Charles MACSWEEN, domicilié(e) Le Fustie, La Salvetat, Bellmonte, 82230 MONCLAR DE QUERCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque BRYLLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRYLLANTE est expirée depuis le 20 février 1997.


Cameron Angus Charles MACSWEEN - Le Fustie, La Salvetat, Bellmonte, 82230 MONCLAR DE QUERCY. - France


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Calculateurs, appareillage électronique pour l'entrée, la sortie, le traitement, l'enregistrement, le stockage et la recherche de données;appareillage d'affichage visuel et appareillage d'impression pour de tels calculateurs et appareillages, systèmes électroniques de commande et de contrôle;ensembles, sous-ensembles et composants des produits ci-dessus;données de calculateurs ou données enregistrées sur supports;programmes pour calculateurs enregistrés sur cartes, cartes codées, toutes pour utilisation sur calculateurs et appareillage de traitement de données et cartes présentant un matériau magnétiquement apte à recevoir des informations à y enregistrer; cartes présentant des informations imprimées, estampées ou enregistrées par tout autre moyen.