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Marques déposées par la société CAMERANI Jocelyne
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la mésange Verte
Marque expirée - Marque en non vigueur

la mésange Verte
CAMERANI Jocelyne

Numéro de dépôt :
3621355
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
la mésange Verte de CAMERANI Jocelyne

Présentation de la marque la mésange Verte

Déposée le 8 janvier 2009 par la société CAMERANI Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la mésange Verte »

Le déposant est la société CAMERANI Jocelyne domicilié(e) 4 du Canigou - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 456 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MESANGE VERTE domicilié(e) 4 rue du Canigou - 66670 - BAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la mésange Verte est expirée depuis le 8 janvier 2019.

CAMERANI Jocelyne a également déposé les autres marques suivantes : ECOPIEGE , La Mésange verte


CAMERANI Jocelyne - 4 du Canigou - 66670 - BAGES - France - SIREN 509456232


LA MESANGE VERTE - 4 rue du Canigou - 66670 - BAGES - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499394 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Pièges à insecte (à chenilles processionnaires du pin) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Location de matériel servant à la destruction des insectes nuisibles.