Déposée le 10 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Camelia diamants et madame Chen Qindi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cibella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Camelia diamants domicilié(e) 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et madame Chen Qindi domicilié(e) 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camelia diamants, Mme Chen Qindi domicilié(e) 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque cibella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cibella est expirée depuis le 10 octobre 2024.
Camelia diamants, SARL - 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France - SIREN 8
Mme Chen Qindi - 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Camelia diamants, Mme Chen Qindi - 3 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651723 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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