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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMELEON SOFTWARE
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CAMELEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMELEON
CAMELEON SOFTWARE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94527994
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024

Présentation de la marque CAMELEON

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CAMELEON SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMELEON SOFTWARE domicilié(e) 185 rue Galilée - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 081 743 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMELEON est expirée depuis le 7 juillet 2024.

CAMELEON SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : CAMELEON TOUCH , K TEKORA


CAMELEON SOFTWARE, Société anonyme à conseil d'administration - 185 rue Galilée - 31670 - LABEGE - France - SIREN 341081743


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262481 - Publication au BOPI 2004-04-09

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296938 - Publication au BOPI 2000-03-13

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 1 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531319 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556989 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658138 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Ensemble logiciel, documentation et support magnétique.Progiciel de configuration de données techniques à options et variantes.Progiciels et programmes pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.