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Marques déposées par Camel Zermane
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les vins du Bassin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les vins du Bassin
Camel Zermane

Numéro de dépôt :
3734578
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2020
les vins du Bassin de Camel Zermane

Présentation de la marque les vins du Bassin

Déposée le 30 avril 2010 par Camel Zermane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « les vins du Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Camel Zermane domicilié(e) 51 ter impasse allee de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camel Zermane domicilié(e) 51 ter Impasse allee de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque les vins du Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les vins du Bassin est expirée depuis le 30 avril 2020.

Camel Zermane a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE LA TESTE , LES VINS D'ARCACHON , LES VINS DE GUJAN MESTRAS


Camel Zermane - 51 ter impasse allee de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Camel Zermane - 51 ter Impasse allee de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615588 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13

Vins issus des vignobles de Bordeaux avec des étiquettes de vin de site touristique du Bassin d'Arcachon. – Arcachon. – La Teste de Buch. – Gujan Mestras. – Le Teich. – Biganos. – Audenge. – Lanton. – Andernos. – Arès. – Lege Cap Ferret.