Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE GUJAN MESTRAS
CAMEL ZERMANE

Numéro de dépôt :
3741235
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2020
LES VINS DE GUJAN MESTRAS de CAMEL ZERMANE

Présentation de la marque LES VINS DE GUJAN MESTRAS

Déposée le 27 mai 2010 par CAMEL ZERMANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES VINS DE GUJAN MESTRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est CAMEL ZERMANE domicilié(e) 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMEL ZERMANE domicilié(e) 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque LES VINS DE GUJAN MESTRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE GUJAN MESTRAS est expirée depuis le 27 mai 2020.

CAMEL ZERMANE a également déposé les autres marques suivantes : les vins du Bassin , LES VINS DE LA TESTE , LES VINS D'ARCACHON


CAMEL ZERMANE - 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


CAMEL ZERMANE - 51 TER IMPASSE ALLE DE CAZAUX - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573426 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).