Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FOIRE AUX PRIX
CAMEF, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3895603
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FOIRE AUX PRIX
Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) CAMEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOIRE AUX PRIX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMEF domicilié(e) 59 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 300 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD Yves-Marie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMEF, Société Anonyme - 59 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 414300780
M. JOUBEAUD Yves-Marie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592173 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
