Déposée le 7 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMEF domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 300 780 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD Yves-Marie domicilié(e) 18 RUE de Tilsitt - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CAMEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMEF, SAS - 71 avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France - SIREN 414300780
M. JOUBEAUD Yves-Marie - 18 RUE de Tilsitt - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350373 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 4 février 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°294816 - Publication au BOPI 2000-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657597 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23
Véhicules automobiles. Gestion de tous serveurs télématiques, télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (INTERNET)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAMEF"