PLAN PERSONNEL PREVOYANCE CAMEC

CAMEC "Caisse Médico Chirurgicale du Sud Est" (Société Mutualiste) régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque PLAN PERSONNEL PREVOYANCE CAMEC

Déposée le 30 janvier 1998 par la société CAMEC "Caisse Médico Chirurgicale du Sud Est" (Société Mutualiste) régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAN PERSONNEL PREVOYANCE CAMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société CAMEC "Caisse Médico Chirurgicale du Sud Est" (Société Mutualiste) régie par le code de la mutualité domicilié(e) 60 Rue Domer, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 846 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude CUZIN CAMEC - France.

La marque PLAN PERSONNEL PREVOYANCE CAMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN PERSONNEL PREVOYANCE CAMEC est expirée depuis le 30 janvier 2008.

CAMEC "Caisse Médico Chirurgicale du Sud Est" (Société Mutualiste) régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PERSONNEL SANTÉ CAMEC