Déposée le 19 juin 1995 par la société étrangère CAME S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la société étrangère CAME S.p.A domicilié(e) Via Martiri della Liberta no 15, Frazione Dosson - 31030 - CASIER (TV) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque URBACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URBACO arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.
CAME S.p.A., Société de droit italien - Via Martiri della Liberta no 15, Frazione Dosson - 31030 - CASIER (TV) - Italie
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2284017 - Publication au BOPI 2005-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506697 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Inscription le 7 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531774 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650716 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591555 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Bornes routières y compris bornes lumineuses et mécaniques, balises métalliques, garages à vélos métalliques, corbeilles métalliques.Abris fixes ou mobiles, balises de circulation non métalliques.Mobilier urbain à savoir bancs et banquettes, et tous équipements mobiliers destinés à l'aménagement des espaces publics.Jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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