Marque expirée - Marque en non vigueur
Sesam
Numéro de dépôt :
3683166
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
Présentation de la marque Sesam
Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CAME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sesam »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sesam est expirée depuis le 12 octobre 2019.
CAME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11