Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMEBOX
CAME FRANCE, Société par actions simplifiés

Numéro de dépôt :
3983172
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
CAMEBOX de CAME FRANCE

Présentation de la marque CAMEBOX

Déposée le 15 février 2013 par la société CAME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAMEBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société CAME FRANCE domicilié(e) Zone industrielle des Hautes Pâtures, 7 rue des Haras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 655 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAME FRANCE, Mme Abdul Soraya domicilié(e) Zone industrielle des Hautes Pâtures, 7 rue des Haras - 92000 - NANTERRE - France.

La marque CAMEBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMEBOX est expirée depuis le 15 février 2023.

CAME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLEO , CAME , Voleo SystemUp , Sesam , CAME MOBILE


CAME FRANCE, Société par actions simplifiés - Zone industrielle des Hautes Pâtures, 7 rue des Haras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 389655135


CAME FRANCE, Mme Abdul Soraya - Zone industrielle des Hautes Pâtures, 7 rue des Haras - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 17 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611460 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650716 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.