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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAME FRANCE
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CAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAME
CAME FRANCE S.A., Société Anonyme au capital de 2 306 700 Euros

Numéro de dépôt :
3758934
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
CAME de CAME FRANCE

Présentation de la marque CAME

Déposée le 4 août 2010 par la Société Anonyme (SA) CAME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAME FRANCE domicilié(e) Siège social : Z.I. des Hautes Pâtures 7 rue des Haras - 92737 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 655 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie de Grivel, CAME FRANCE domicilié(e) ZI des Hautes PÂTURES 7 rue des HARAS - 92737 - NANTERRE Cedex - France.

La marque CAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 35 37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAME est expirée depuis le 4 août 2020.

CAME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAMEBOX , VOLEO , Voleo SystemUp , Sesam , CAME MOBILE


CAME FRANCE S.A., Société Anonyme au capital de 2 306 700 Euros - Siège social : Z.I. des Hautes Pâtures 7 rue des Haras - 92737 - NANTERRE - France - SIREN 389655135


Sophie de Grivel, CAME FRANCE - ZI des Hautes PÂTURES 7 rue des HARAS - 92737 - NANTERRE Cedex - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°551971 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Plaques et éléments de blocage métalliques, tiges métalliques, barrières à chaîne métalliques, chaînes métalliques, cadres de fenêtres et portes métalliques, châssis de portes métalliques.

Moteurs à engrenages et pistons pour l'ouverture de portails coulissants, à battants, pour rideaux et barrières.

Tableaux de commande, tableaux de distribution et tableaux de connexion (électricité), lampes de signalisation, feux clignotants, émetteurs et récepteurs, antennes, cellules photoélectriques, systèmes domotiques, systèmes électriques et électroniques pour ouverture et fermeture de dispositifs de clôture ; dispositifs de sécurité (autres que pour véhicules), systèmes de contrôle d'accès, installations électroniques de surveillance de parcs de stationnement.

Châssis de portes non métalliques, armatures de portes et de fenêtres non métalliques.

Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Construction ;

Formation ; organisation et animation de conférences, réunions et congrès.

Conception et développement de systèmes électriques et électroniques, systèmes domotiques et de sécurité, conception et développement de châssis de portes automatiques et cadres de portes et fenêtres automatiques ; conseils techniques en informatique.

Services de conseillers en propriété intellectuelle.