Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA REGALADE
CAMDEBORDE YVES

Numéro de dépôt :
93476317
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque LA REGALADE

Déposée le 12 juillet 1993 par CAMDEBORDE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REGALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est CAMDEBORDE YVES domicilié(e) 49, Avenue Jean Moulin,75014 PARIS (dossier no 2245011) - 75014 - France.

La marque LA REGALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA REGALADE est expirée depuis le 25 juin 2013.


CAMDEBORDE YVES - 49, Avenue Jean Moulin,75014 PARIS (dossier no 2245011) - 75014 - France



Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245011 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 3 février 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°365036 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414132 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414133 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Restauration.