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Marques déposées par CAMBUSTON Gérald
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FLORETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORETTE
CAMBUSTON Gérald

Numéro de dépôt :
94512325
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque FLORETTE

Déposée le 21 mars 1994 par CAMBUSTON Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est CAMBUSTON Gérald, domicilié(e) 19, rue des Erables, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMBUSTON Gérald - France.

La marque FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORETTE est expirée depuis le 21 mars 2004.


CAMBUSTON Gérald - 19, rue des Erables, 31240 L'UNION - France


CAMBUSTON Gérald - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vêtements, chaussures, Chapellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.