Déposée le 9 décembre 1985 par CAMBUS André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « AUTO CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAMBUS André, domicilié(e) 99 Chemin du Camp du Nord, 31860 LABARTHE sur LEZE (dossier no 2056637) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMBUS André domicilié(e) (dossier no 2056637) - France.
La marque AUTO CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTO CONTROLE est expirée depuis le 9 décembre 2005.
CAMBUS André - 99 Chemin du Camp du Nord, 31860 LABARTHE sur LEZE (dossier no 2056637) - France
CAMBUS André - (dossier no 2056637) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056637 - Publication au BOPI 1995-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 19 mars 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°318237 - Publication au BOPI 2001-03-19
Véhicules automobiles.Appareils de locomotion. Services de contrôle de réparations et de construction se rapportant aux véhicules automobile et à l'automobile en général.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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