Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur cambron daniel
/
CHATEAU CAMUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CAMUS
M. cambron daniel
M. Filiuta Cristian

Numéro de dépôt :
4263529
Date de dépôt :
09/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2026
CHATEAU CAMUS de cambron daniel

Présentation de la marque CHATEAU CAMUS

Déposée le 9 avril 2016 par monsieur cambron daniel et monsieur Filiuta Cristian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Les déposants sont monsieur cambron daniel domicilié(e) 9 BOULEVARD de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France et monsieur Filiuta Cristian domicilié(e) 9 Boulevard de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Filoust, M. cambron daniel domicilié(e) 9 BOULEVARD de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France.

La marque CHATEAU CAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAMUS arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.


M. cambron daniel - 9 BOULEVARD de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France

M. Filiuta Cristian - 9 Boulevard de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France


SCI Filoust, M. cambron daniel - 9 BOULEVARD de Villard - 03390 - MONTMARAULT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691048 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.