Déposée le 2 août 1994 par CAMBRIDGE ENERGY RESEARCH ASSOCIATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPEAN GAS WATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est CAMBRIDGE ENERGY RESEARCH ASSOCIATES domicilié(e) CHARLES SQUARE, 20 UNIVERSITY ROAD CAMBRIDGE,U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque EUROPEAN GAS WATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMBRIDGE ENERGY RESEARCH ASSOCIATES - CHARLES SQUARE, 20 UNIVERSITY ROAD CAMBRIDGE,U.S.A. - États-Unis
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269784 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°419901 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 8 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°612667 - Publication au BOPI 2013-11-08
Inscription le 8 novembre 2013 - Changement de dénomination n°612666 - Publication au BOPI 2013-11-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509192 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620506 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Papier et carton (bruts ou mi -ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie relatifs aux matières concernant l'énergie, les ressources et l'environnement, en particulier bulletins d'information relatifs aux matières concernant l'énergie, les ressources et l'environnement; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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