Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU VIEUX GRAND BERNARD
Numéro de dépôt :
938674
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX GRAND BERNARD
Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Cambret (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DU VIEUX GRAND BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU VIEUX GRAND BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX GRAND BERNARD est expirée depuis le 18 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488