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Marques déposées par CAMBOULIVES Pierre
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-TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M
CAMBOULIVES Pierre

Numéro de dépôt :
97678822
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque -TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M

Déposée le 15 mai 1997 par CAMBOULIVES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « -TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est CAMBOULIVES Pierre, domicilié(e) 7 rue Clément Ader, 34470 PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMBOULIVES PIERRE - France.

La marque -TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -TELE-POSTHUMESSAGE T-P-2-M est expirée depuis le 15 mai 2007.


CAMBOULIVES Pierre - 7 rue Clément Ader, 34470 PEROLS - France


CAMBOULIVES PIERRE - France


Inscription le 14 novembre 1997 - Concession de licence n°245739 - Publication au BOPI 1997-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Rédaction de contrat de souscription et exécution des souhaits contenus dans le contrat à la date fixée de son vivant par le souscripteur après son décès