Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1786 THOMAS JEFFERSON CHATEAU CAMBON LA PELOUSE
SCEA CAMBON LA PELOUSE - STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97673192
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque 1786 THOMAS JEFFERSON CHATEAU CAMBON LA PELOUSE

Déposée le 7 avril 1997 par CAMBON LA PELOUSE - STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1786 THOMAS JEFFERSON CHATEAU CAMBON LA PELOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est CAMBON LA PELOUSE - STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) 5, CHEMIN DE CANTELOUP, 33460 MACAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 341 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CAMBON LA PELOUSE - France.

La marque 1786 THOMAS JEFFERSON CHATEAU CAMBON LA PELOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1786 THOMAS JEFFERSON CHATEAU CAMBON LA PELOUSE est expirée depuis le 7 avril 2007.


SCEA CAMBON LA PELOUSE - STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 5, CHEMIN DE CANTELOUP, 33460 MACAU - France - SIREN 353341746


SCEA CAMBON LA PELOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAMBON LA PELOUSE Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie). Eaux de vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine