Marque enregistrée - Marque en vigueur

Force Tranquille
M. CAMBON GUILLAUME

Numéro de dépôt :
4225901
Date de dépôt :
15/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2025
Force Tranquille de CAMBON GUILLAUME

Présentation de la marque Force Tranquille

Déposée le 15 novembre 2015 par monsieur CAMBON GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Force Tranquille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur CAMBON GUILLAUME domicilié(e) Résidence Saint-Denis, 4 Quai de l'Amiral Mouchez - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMBON GUILLAUME domicilié(e) Résidence Saint-Denis, 4 Quai de l'Amiral Mouchez - 78400 - CHATOU - France.

La marque Force Tranquille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force Tranquille arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.


M. CAMBON GUILLAUME - Résidence Saint-Denis, 4 Quai de l'Amiral Mouchez - 78400 - CHATOU - France


M. CAMBON GUILLAUME - Résidence Saint-Denis, 4 Quai de l'Amiral Mouchez - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.