Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNA
CAMBOLIN Nicolas
DEJEAGER François
MALACAMP Laure

Numéro de dépôt :
97682830
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque SUNA

Déposée le 17 juin 1997 par CAMBOLIN Nicolas, DEJEAGER François, MALACAMP Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Les déposants sont CAMBOLIN Nicolas, domicilié(e) 21 rue de Seine, 75006 Paris - France, DEJEAGER François, domicilié(e) 50 Bvd de Strasbourg, 75010 PARIS - France, MALACAMP Laure, domicilié(e) 37 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure MALACAMP - France.

La marque SUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNA est expirée depuis le 17 juin 2007.


CAMBOLIN Nicolas - 21 rue de Seine, 75006 Paris - France

DEJEAGER François - 50 Bvd de Strasbourg, 75010 PARIS - France

MALACAMP Laure - 37 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France


Laure MALACAMP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vêtements, T-shirt, chapellerie, chaussures, vêtements de sport autres que plongée. Papiers, produits d'imprimerie, affiches, clichés, photographies, autocollants, matériel pour les artistes. préservatifs

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.