Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS OCEAN
CAMBIER charles yves benjamain auteur graphique, artiste peintre

Numéro de dépôt :
3353077
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
PAYS OCEAN de CAMBIER charles yves benjamain auteur graphique

Présentation de la marque PAYS OCEAN

Déposée le 4 avril 2005 par CAMBIER charles yves benjamain auteur graphique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est CAMBIER charles yves benjamain auteur graphique, artiste peintre domicilié(e) 17 rue du Pont Ginguet,03000 MOULINS - 03000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMBIER charles domicilié(e) 17 rue du Pont Ginguet,03000 MOULINS - 03000 - France.

La marque PAYS OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS OCEAN est expirée depuis le 4 avril 2015.


CAMBIER charles yves benjamain auteur graphique, artiste peintre - 17 rue du Pont Ginguet,03000 MOULINS - 03000 - France


CAMBIER charles - 17 rue du Pont Ginguet,03000 MOULINS - 03000 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442215 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Affiches, albums, cartes, livres, journeaux, publicités, brochures, sets de table publicitaires : Sachets, boites emballages pour le commerce en papier, en carton ou matières plastiques sachets boites pour le loisir en papier carton ou matières plastiques linge de pique-nique en papier.Vaisselle, services de table, saladiers, dessous de plats, saliéres poivriéres vinaigriers, soupières, ramequins, assiettes, verres, mazagrans, beurriers, coquetiers, bols supports de couverts, supports de plats, supports d'assiettes, supports de serviettes, ronds de serviettes, bougeoirs, mugs, mains à sel, plats à cuisiner, vases, théières, cafetières, porte savon, couverts sets de table, poubelles, gobelets, boites, peignes, éponges, brosserie, tasses, sous tasses, non en métaux précieux.Nappes, rideaux, seviettes de table, serviettes de toilette, gants de toilette, torchons, napperons, sets de table, couvertures de table, couvertures de lit, draps, couettes, housses, tabliers, draps de bains.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).