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Marques déposées par monsieur CAMBELL François
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Miss TEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss TEA
M. CAMBELL François

Numéro de dépôt :
4314236
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2026
Miss TEA de CAMBELL François

Présentation de la marque Miss TEA

Déposée le 14 novembre 2016 par monsieur CAMBELL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Miss TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur CAMBELL François domicilié(e) 2 Bis Rue Pierre Ronsard - 44690 - LA HAYE FOUASSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMBELL FRANCOIS domicilié(e) 2 Bis Rue Pierre Ronsard - 44690 - LA HAYE FOUASSIERE - France.

La marque Miss TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss TEA arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


M. CAMBELL François - 2 Bis Rue Pierre Ronsard - 44690 - LA HAYE FOUASSIERE - France


M. CAMBELL FRANCOIS - 2 Bis Rue Pierre Ronsard - 44690 - LA HAYE FOUASSIERE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Thés, infusions non médicinale ;

Rooïbos (arbuste) ;

Boissons non aromatisées sans alcool.