Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération des Ecoles du Chat Libre de France
CAMBAZARD MICHEL, CHRISTIAN, RENE

Numéro de dépôt :
99791575
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque Fédération des Ecoles du Chat Libre de France

Déposée le 11 mai 1999 par CAMBAZARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fédération des Ecoles du Chat Libre de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est CAMBAZARD MICHEL, CHRISTIAN, RENE, domicilié(e) 15 RUE HEGESIPPE MOREAU, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMBAZARD MICHEL, CHRISTIAN, RENE - France.

La marque Fédération des Ecoles du Chat Libre de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération des Ecoles du Chat Libre de France est expirée depuis le 11 mai 2009.

CAMBAZARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DU CHAT COMITE DE DEFENSE DES BETES LIBRES , L'ECOLE DU CHAT , LE CHAT LIBRE , LE CHAT LIBRE


CAMBAZARD MICHEL, CHRISTIAN, RENE - 15 RUE HEGESIPPE MOREAU, 75018 PARIS - France


CAMBAZARD MICHEL, CHRISTIAN, RENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés ; journaux et périodiques ; livres ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; matières adhésives (matière collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ; éducation et divertissement, services permettant d'assurer la protection, l'alimentation, le contrôle sanitaire : le marquage, l'hébergement et le contrôle des naissances des chats libres de France. Aider à la défense de la vie des bêtes vivant en liberté dans nos cités et à l'amélioration de leur existence en les intégrant aux espaces verts. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières pour chats. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Prospection, essais de matériaux pour la construction de maisons pour domicilier des chats en extérieurs. Laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.