Déposée le 7 décembre 1995 par CAMARROQUE Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « ANA GAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est CAMARROQUE Anne, domicilié(e) Chemin de Salinelles, 30250 FONTANES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMARROQUE Anne - France.
La marque ANA GAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95606423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANA GAT est expirée depuis le 7 décembre 2005.
CAMARROQUE Anne - Chemin de Salinelles, 30250 FONTANES - France
CAMARROQUE Anne - France
Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290287 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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