M. CAMANDONE AURELIEN, Agissant pour le compte de la société LA DEBAUCHE en cours de formation Mme CLEMENT Eglantine, Agissant pour le compte de la société LA DEBAUCHE en cours de formation
Numéro de dépôt :
3998713
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2023
Présentation de la marque LA DEBAUCHE BIERE ARTISANALE
Déposée le 17 avril 2013 par monsieur CAMANDONE AURELIEN et madame CLEMENT Eglantine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA DEBAUCHE BIERE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Les déposants sont monsieur CAMANDONE AURELIEN domicilié(e) 17 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France et madame CLEMENT Eglantine domicilié(e) 17 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL, Mme DELAUGEAS Catherine domicilié(e) PARC ESTER, 9 allée Loewy, BP 6805 - 87068 - LIMOGES CEDEX - France.
La marque LA DEBAUCHE BIERE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998713.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEBAUCHE BIERE ARTISANALE est expirée depuis le 17 avril 2023.
M. CAMANDONE AURELIEN, Agissant pour le compte de la société LA DEBAUCHE en cours de formation - 17 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France
Mme CLEMENT Eglantine, Agissant pour le compte de la société LA DEBAUCHE en cours de formation - 17 boulevard de la République - 16000 - ANGOULEME - France
FIDUCIAL SOFIRAL, Mme DELAUGEAS Catherine - PARC ESTER, 9 allée Loewy, BP 6805 - 87068 - LIMOGES CEDEX - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
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