Présentation de la marque INNOVEP Véhicule electrique Professionnel
Déposée le 20 octobre 1998 par CAMALY Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INNOVEP Véhicule electrique Professionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est CAMALY Dominique domicilié(e) Souyri, Chemin de Larquet - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMALY Dominique domicilié(e) Souyri, Chemin de Larquet - 12330 - SALLES LA SOURCE - France.
La marque INNOVEP Véhicule electrique Professionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOVEP Véhicule electrique Professionnel arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.
CAMALY Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VEP , DISTRIVEP
CAMALY Dominique - Souyri, Chemin de Larquet - 12330 - SALLES LA SOURCE - France
M. CAMALY Dominique - Souyri, Chemin de Larquet - 12330 - SALLES LA SOURCE - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317127 - Publication au BOPI 2001-03-05
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387403 - Publication au BOPI 2008-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 2 septembre 2013 - Concession de licence n°607863 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 13 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612619 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Inscription le 8 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637591 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Inscription le 26 avril 2017 - Changement d'adresse n°698719 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693111 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-09-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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