Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAMAIL Patrick
/
DOMAINE DES BREGONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BREGONS
CAMAIL Patrick

Numéro de dépôt :
3254108
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/10/2013
DOMAINE DES BREGONS de CAMAIL Patrick

Présentation de la marque DOMAINE DES BREGONS

Déposée le 29 octobre 2003 par CAMAIL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE DES BREGONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est CAMAIL Patrick domicilié(e) 276, Quartier Belle Barbe,83340 Le Thoronet - 83340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMAIL Patrick domicilié(e) 276, Quartier Belle Barbe,83340 Le Thoronet - 83340 - France.

La marque DOMAINE DES BREGONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BREGONS est expirée depuis le 29 octobre 2013.


CAMAIL Patrick - 276, Quartier Belle Barbe,83340 Le Thoronet - 83340 - France


CAMAIL Patrick - 276, Quartier Belle Barbe,83340 Le Thoronet - 83340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; Cidres ; Digestifs (alcools) (à l'exception des eaux-de-vie) ; Digestifs (liqueurs) ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; Vins de Pays ; Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; Extraits ou essences alcooliques.