CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1289779
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024
Présentation de la marque CAMAÏEU
Déposée le 15 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAMAÏEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL domicilié(e) 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 086 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque CAMAÏEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 345086177
DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Inscription le 21 août 2007 - Gage constitué n°459110 - Publication au BOPI 2007-08-21
Renouvellement sans limitation n°2040131 - Publication au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2004 n°2274078 - Publication au BOPI 2004-10-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°51543 - Publication au BOPI 1990-11-30
Inscription le 28 février 2005 - Changement de nature juridique n°408439 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175929 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 26 août 1991 - Transmission de propriété n°55648 - Publication au BOPI 1991-08-26
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51544 - Publication au BOPI 1990-11-30
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181138 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 13 juin 1996 - Concession de licence n°202316 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 19 août 1996 - Concession de licence n°204980 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 10 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207480 - Publication au BOPI 1996-10-10
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562158 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de gage n°783704 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Inscription le 1 avril 2020 - Constitution de gage n°784192 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paissassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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