CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4152476
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
Présentation de la marque CAMAÏ BY CAMAÏEU
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAMAÏ BY CAMAÏEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL domicilié(e) 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 086 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque CAMAÏ BY CAMAÏEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 345086177
DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 1 avril 2020 - Constitution de gage n°784192 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de gage n°783704 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ;
Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; costumes de mascarade.
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