Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TERRITOIRE
Numéro de dépôt :
96645562
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque TERRITOIRE
Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAMAIEU HOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMAIEU HOMME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1997 - Retrait total n°230917 - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1997-01-13