Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOSCOPE
CAM Yvan

Numéro de dépôt :
1686473
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque NEGOSCOPE

Déposée le 24 janvier 1989 par CAM Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAM Yvan, domicilié(e) 16, rue Jacques Baudry, 75015 PARIS - France.

La marque NEGOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOSCOPE est expirée depuis le 24 janvier 1999.

CAM Yvan a également déposé les autres marques suivantes : NEGOFLASH , QUALIXYL , CTX , EQTX ENGAGEMENT QUALITE TRAITEMENT XYLOPHAGES


CAM Yvan - 16, rue Jacques Baudry, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Annuaire papier ou autre, comportant ou non de la publicité, recensant de manière non exhaustive les coordonnées des Professionnels de la distribution des produits du bâtiment, de la construction, de l'aménagement de la maison, du bricolage, du jardinage, de la décoration, et recensant également les coordonnées des fabricants de ces produits

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.