Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIZEAU
Mme. Cam-Tu PIVET

Numéro de dépôt :
3984530
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
RAIZEAU de Cam-Tu PIVET

Présentation de la marque RAIZEAU

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par madame Cam-Tu PIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAIZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame Cam-Tu PIVET domicilié(e) 153 Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cam-Tu PIVET domicilié(e) 153 rue Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France.

La marque RAIZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIZEAU est expirée depuis le 20 février 2023.


Mme. Cam-Tu PIVET - 153 Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France


Mme. Cam-Tu PIVET - 153 rue Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 14 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646920 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

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