Déposée le 18 juin 1979 par CAM GEARS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CAM GEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAM GEARS LIMITED domicilié(e) 45 Wilbury Way HITCHIN (Hertforshire - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque CAM GEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003
Engrenages, paliers, ensemble de gouvernes de direction soupapes (parties de machines), servo-moteurs, pompes, appareils et mécanismes à contrôle hydraulique, appareils et mécanismes commandés pneumatiquement, joints, ensembles de suspension, changements de rapports de vitesses et dispositifs de transmission et ensembles pour machines, machines outils pour tous véhicules;machines et moteurs;pièces constitutives et accessoires de tous les articles précités non compris dans d'autres classes;engrenages à crémaillère et pignions, équipement de direction et suspension pour véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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