Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAM Energie
CAM Energie, SAS

Numéro de dépôt :
4245451
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
CAM Energie de CAM Energie

Présentation de la marque CAM Energie

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAM Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM Energie domicilié(e) 121 Chemin de Deveze - 64121 - Serres-Castet - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 458 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAM Energie, Mme. Camille Duchet domicilié(e) 121 Chemin de Deveze - 64121 - Serres-Castet - France.

La marque CAM Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAM Energie arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

CAM Energie a également déposé les autres marques suivantes : CAM , CAM ENERGIE INVESTIR DANS LA TRANSITION ENERGETIQUE


CAM Energie, SAS - 121 Chemin de Deveze - 64121 - Serres-Castet - France - SIREN 511458895


CAM Energie, Mme. Camille Duchet - 121 Chemin de Deveze - 64121 - Serres-Castet - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.