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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM ENERGIE SERVICE
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Green Social Solutions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Green Social Solutions
CAM ENERGIE SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
4341364
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2027
Green Social Solutions de CAM ENERGIE SERVICE

Présentation de la marque Green Social Solutions

Déposée le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM ENERGIE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Green Social Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM ENERGIE SERVICE domicilié(e) 70 rue du maquis de Payolle - 65000 - TARBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Alves Pauline domicilié(e) 70 RUE Maquis de Payolle - 65000 - TARBES - France.

La marque Green Social Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Social Solutions arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

CAM ENERGIE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CAM Energie Invest , HELYOM , HELYOM ENERGIE , HESLYOM ENERGIE , GreenCards , GreenLogis , CAM Energie Groupe , CAM Energie Service , Green Social Business , GreenIsolation


CAM ENERGIE SERVICE, SAS - 70 rue du maquis de Payolle - 65000 - TARBES - France


Mme Alves Pauline - 70 RUE Maquis de Payolle - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.