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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM DEVELOPPEMENT
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BIOCALCI
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCALCI
CAM DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99779501
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019

Présentation de la marque BIOCALCI

Déposée le 3 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCALCI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393909) - 56891 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 334 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393909) - 56891 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCALCI est expirée depuis le 3 mars 2019.

CAM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOCALCI


CAM DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée - 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393909) - 56891 - France - SIREN 409334711


CAM DEVELOPPEMENT - 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393909) - 56891 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492526 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393909 - Publication au BOPI 2009-01-08

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. " tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.